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Travel ban : Bis Repetita !

Pour la deuxième fois, Donald Trump a été stoppé dans son initiative de filtrer les entrées aux Etats-Unis alors même qu’ils sont passés par le processus de vérification de leur identité. Quelques jours après sa nomination, Donald Trump avait signé un Executive Order rédigé à la hâte par les équipes de la Maison Blanche. Un document mal ficelé – selon les juges – qui avait créé un chaos dans les aéroports avant d’être suspendu par plusieurs juges au niveau fédéral.

Donald Trump avait entre autres avait plusieurs possibilités : réécrire une nouvelle version ou faire appel à la Cour Suprême. Il a alors choisi la première en signant une deuxième version qui était censé régler le problème (en supprimant l’Irak comme l’un des 7 pays désignés dans le premier EO).

Mercredi dernier, un juge, Derrick K. Watson juge fédéral d’Hawaï, a contesté dans un document de 43 pages la constitutionalité de ce décret en raison du fait qu’il discriminait une religion bloquant à nouveau son application au niveau national. Le jeudi, Theodore D. Chuang, un juge du Maryland emboîtait le pas de son confrère avec des arguments similaires.

C’est donc un nouveau revers majeur pour Donald Trump qui ne se fendra pas d’un tweet rageur comme à son habitude mais profitera de son rallye dans le Tennessee (est-il toujours en campagne ?) pour dire tout le bien qu’il pensait des juges, qualifiant ces avis de « terribles » et considérant « qu’ils avaient été pris pour des raisons politiques ».

“Let me tell you something, I think we ought to go back to the first one and go all the way. The danger is clear, the law is clear, the need for my executive order is clear.

Il a confirmé qu’il ferait tout pour combattre ses avis en allant jusqu’à la Cour Suprême. Quand ? C’est là toute la question car pour l’instant Neil Gorsuch, le nouveau juge nommé par le président, n’a pas encore été confirmé par le Sénat. La Cour est actuellement constituée de 8 juges en exercice, 4 considérés conservateurs et 4 progressistes.

Cette affaire est donc loin d’être close et servira de test dans l’exercice de la séparation des pouvoirs.

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